[et_pb_section fb_built=”1″ _builder_version=”4.4.2″][et_pb_row _builder_version=”4.4.2″][et_pb_column type=”4_4″ _builder_version=”4.4.2″][et_pb_text _builder_version=”4.4.2″ hover_enabled=”0″]
. Photos, conception graphique, ergonomie et modification des fichiers source : GAEC Horticulture Hélis. L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Merci de lire attentivement les présentes mentions légales du site de la GAEC Horticulture Hélis. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez les présentes modalités.
. Crédits photos :
Toutes les photographies, illustrations graphiques et articles présentés et accessibles depuis le site https://horticulturehelis.fr sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle. Leur reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit du responsable éditorial ou de leurs auteurs ou ayants droit. Pour toute utilisation, merci de contacter la Compagnie à coucher dehors.
. Droits d’auteurs et propriété intellectuelle :
Le présent site constitue une œuvre dont la GAEC Horticulture Hélis est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://horticulturehelis.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents du siège social du prestataire
. Protection des données personnelles, confidentialité :
La délibération no 2006-130 du 9 mai 2006 (J.O. no 128 de juin 2006) dispense les associations de loi de 1901 à but non lucratif de déclarer à la CNIL le traitement des informations relatives à la gestion de leurs membres et donateurs.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous à la GAEC Horticulture Hélis
– par courriel horticulturehelis@gmail.com
– par courrier à l’adresse suivante : 355 chemin du Tasta – 33240 Saint-André-de-Cubzac.
. Liens hypertextes et cookies :
Le site https://horticulturehelis.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, l’association n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://horticulturehelis.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
. Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
. Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
. Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
. Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
. Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://horticulturehelis.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.
[/et_pb_text][/et_pb_column][/et_pb_row][/et_pb_section]